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CHARTE, RÈGLEMENTS ET CONSTITUTION

cdec1-2

DES

Chevaliers de Colomb

Pour la régie du Conseil Suprême, des Conseils d’État et des Conseils locaux

Comprenant tous amendements apportés jusqu’au terme de l’Année 2013

Émis par les

Chevaliers de Colomb

New Haven, CT 06510-3326

Conception de la page Web par Luc Pétrin 

 

 Vous pouvez consulter ce document soit par chapitres ou par sujet

CHAPITRE I – Le Conseil Suprême

CHAPITRE II – Conseil d’État

CHAPITRE III – Stipulations diverses

CHAPITRE IV – Règlements du Conseil Suprême – Assemblées du Conseil Suprême

CHAPITRE V – Officiers Suprêmes

CHAPITRE VI – Conseil d’administration

CHAPITRE VII – Les fonds de l’Ordre

CHAPITRE VIII – Assemblées de Conseil d’État

CHAPITRE IX – Député d’État

CHAPITRE X – Députés de District et de territoire

CHAPITRE XII – Indemnités, Contributions, Cotisations

CHAPITRE XIII – Dispositions diverses

CHAPITRE XIV – Règlements régissant les Conseils locaux

CHAPITRE XV – Fonctions des officiers des Conseils locaux

CHAPITRE XVI – Districts médicaux

CHAPITRE XVII – Inconduite et manquements des Conseils

CHAPITRE XVIII – Inconduite et manquements des membres et officiers

CHAPITRE XIX – Procès des membres et officiers des Conseils locaux

CHAPITRE XX – Procès des officiers Suprême et d’État

CHAPITRE XXI – Retrait des procédures, Appels et procédure

CHAPITRE XXIV – Réinstallation, Réadmission, Réaplication et Réactivation

CHAPITRE XXV – Transferts – Démissions – Cartes de membres

CHAPITRE XXVI – Disposition diverses

Officiers Suprêmes

Conseil d’administration

Charte des Chevaliers de Colomb

 

 

Par Sujet – Cliquer sur la première lettre du sujet

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du 27 octobre 2020