Espace des Officiers
CHARTE, RÈGLEMENTS ET CONSTITUTION
DES
Chevaliers de Colomb
Pour la régie du Conseil Suprême, des Conseils d’État et des Conseils locaux
Comprenant tous amendements apportés jusqu’au terme de l’Année 2013
Émis par les
Chevaliers de Colomb
New Haven, CT 06510-3326
Conception de la page Web par Luc Pétrin
Vous pouvez consulter ce document soit par chapitres ou par sujet
CHAPITRE I – Le Conseil Suprême
CHAPITRE III – Stipulations diverses
CHAPITRE IV – Règlements du Conseil Suprême – Assemblées du Conseil Suprême
CHAPITRE V – Officiers Suprêmes
CHAPITRE VI – Conseil d’administration
CHAPITRE VII – Les fonds de l’Ordre
CHAPITRE VIII – Assemblées de Conseil d’État
CHAPITRE X – Députés de District et de territoire
CHAPITRE XII – Indemnités, Contributions, Cotisations
CHAPITRE XIII – Dispositions diverses
CHAPITRE XIV – Règlements régissant les Conseils locaux
CHAPITRE XV – Fonctions des officiers des Conseils locaux
CHAPITRE XVI – Districts médicaux
CHAPITRE XVII – Inconduite et manquements des Conseils
CHAPITRE XVIII – Inconduite et manquements des membres et officiers
CHAPITRE XIX – Procès des membres et officiers des Conseils locaux
CHAPITRE XX – Procès des officiers Suprême et d’État
CHAPITRE XXI – Retrait des procédures, Appels et procédure
CHAPITRE XXIV – Réinstallation, Réadmission, Réaplication et Réactivation
CHAPITRE XXV – Transferts – Démissions – Cartes de membres
CHAPITRE XXVI – Disposition diverses
Charte des Chevaliers de Colomb
Par Sujet – Cliquer sur la première lettre du sujet
A B C D E F G H I L M N O P Q R S T V
- Acceptation candidats à l’assurance
- Activités athlétiques
- Affaires Conseil subordonnés
- Age des Candidats
- Age, limitation, officiers Suprêmes et Directeurs
- Amendements
- Amendements
- Conseil d’État
- Conseil subordonnés
- Approbation requise Article 13 –
Article 56
- Amendements et coûts
- Appels
- Approbation par Médecin Suprême
- Approbation
- Agent des membres
- Assemblées annuelles
- Conseil d’État, Suprême Article 3 – Article 12a – Article 13 – Article 56
- Assemblée régulières
- Conseil d’État Article 13 – Article 56
- Conseil Suprême
- Conseils subordonnés
- Assemblées
- <Assignation
- Assistance aux membres dans le besoin Article 122b – Article 248
- Assistant Avocat Suprême
- Assurance conditionnelle
- Assurance
- Additionnelle
- Montant
- Annuités Article 36(10) – Article 69bg – Article 70(5)
- Candidats, âge limite
- Demande approuvée par Médecin Suprême
- Examen par Médecin Suprême
- Records
- Contributions, avis
- Certificats
- Continuée à la fin de l’équité
- Formules de demande
- Membres, définition
- Avis de cotisation et contribution
- Continuation pour membres inactifs
- Aucun paiement anticipé
- Conservation des documents
- Paiement assurance
- Réinstallation
- Territoire
- Limite de temps pour action
- Transfert Article 121 – Article 236
- Quand payable
- Si non payée
- Épouse des membres
- Assurance juvénile
- Assurance sans examen médical Article 34 – Article 36 – Article 109(6) – Article 117 – Article 235
- Audition des comités
- Audition des livres du Conseil d’État
- Audition livres des conseils
- Aumôniers des conseils
- Aumônier Suprême
- Autorité des Officiers
- Autres infractions
- Aviseur légal
- Avis de cotisation ou contribution
- Avocat
- Avocat Conseils Article 142 – Article 184
- Avocat Suprême
- Ballottage, inspection
- Bénéfices au payeur
- Bien de l’Ordre, comité
- Bénéficiaires
- Boissons alcooliques
- Bulletin des Conseils
- Bureau des Directeurs
- Action des appels
- Demande pour devenir membres
- Nomination Officiers Suprêmes
- Approbation, nomination
- Approbation d’organisation ou de dissolution des chapitres
- Autorise et règle l’assurance juvénile
- Commission d’audition
- Décision finale
- Désigne bénéficiaire
- Détermine compensation Député Chevalier Suprême
- Limite de juridiction
- Droit d’examen médical
- Consolidation et allocation des fonds
- Autres procédures
- Risques non acceptés
- Temps des élections
- Détermination sur appel, finale
- Élit l’Aumônier Suprême
- Élit le Cérémoniaire Suprême
- Élections, limitées membres au-dessous de 70 ans
- Comité Exécutif et Financier
- Dépenses
- Remplir les vacances des Officiers Suprêmes
- Entendre les charges contre les Officiers
- Fonction jusqu’à nomination du successeur qualifié
- Interpréter les lois
- Réunions trimestrielles
- Émettre assurance aux membre, épouses, mineurs
- Ex-Chevalier Suprême, membre de
- Pouvoir de prélever les cotisations et contributions
- Assemblées
- Règlementer les fonds
- Nommer les commissaires
- Nommer, comme Avocat Suprême et Médecin Suprême un autre Directeur Suprême
- Convoquer les sessions spéciales du Conseil Suprême
- Changer le lieu d’assemblée du Conseil Suprême
- Peut charger des taxes sur paiement d’assurance aux détenteurs de certificats
- Peut consolider les fonds
- Peut dissoudre les Conseils subordonnés
- Peut distribuer les surplus
- Peut faire des règlements pour assurance médicale juvénile
- Peut retarder l’assemblée du Conseil Suprême
- Peut prescrire les qualifications de sécurité
- Peut enlever les procédures de charges
- Peut exiger des contributions additionnelles
- Peut suspendre Officiers et membres
- Peut transférer les surplus de fonds d’accident et de santé
- Peut enlever ou supprimer les restrictions des certificats et avenants
- Peut prescrire les taux de contribution d’assurance
- Peut réinstaller les Conseils
- Peut réinstaller les Membres
- Peut choisir le lieu d’assemblée du Conseil Suprême
- Peut contrôler les biens de l’Ordre
- Peut nommer l’Aumônier Suprême
- Terme des membres
- Pouvoirs et autorité Article 9 – Article 36 – Article 37
- Vacances, commet les combler
- Quand élu
- Candidats
- Limite d’âge
- Cotisation
- Contribution
- Rejet, effets
- Élection d’un candidat
- Frais d’initiation
- Assurance examinée par Médecin Suprême
- Initiation
- Membre juvéniles
- Responsabilité
- Doit être catholique pratiquant
- Avis aux Conseils
- Opposition à l’admission
- Paiement
- Lieu de résidence
- Si refusé par Député d’État, Appel au Bureau des Directeurs
- Rejeté à l’assurance
- Candidats (demande d’admission)
- Âge
- Ballottage
- Comité d’admission peut refuser
- Dispositions Article 108 – Article 109 – Article 121 – Article 154
- Fausses représentations
- Formules
- Assurance Approuvée par Médecin Suprême
- Records d’assurance
- Présenter au Conseil par le Grand Chevalier si le Comité d’Admission n’agit pas Article 108 – Article 109
- Avis aux autres Conseils
- Lecture de la demande
- Remise au comité d’Admission par le Grand Chevalier
- Doit être présenté au Grand Chevalier
- Le Grand Chevalier doit enregistrer avec le Secrétaire Financier
- Lorsqu’initié
- Joindre une autre ville
- Capitation et contribution
- Cartes, approbation
- Sortie finale
- Rejet
- Transfert Article 224 – Article 227
- Voyage
- Carte de sortie finale Article 217 – Article 237 – Article 239
- Carte de voyage
- Catholique pratiquant
- Causes
- Dissolution des Conseils
- Infraction des membres Article 162 – Article 168
- Cautionnement
- Cérémonial, séance
- Cérémoniaire
- Cérémoniaire Suprême élection
- Certificats annuels
- Certificats de bénéfices
- Annuité Article 36 – Article 69 – Article 70
- Certificats Soin à Long Terme Article 47 – Article 69 – Article 70
- Conformes à la constitution et aux lois
- Définition
- Émis aux membres canadiens sujets aux lois provinciales
- Intérêt de propriété peuvent être désignés
- Membres détenteurs, comment classés
- Montant minimal
- Montants
- Réinstallation
- Un nouveau annule l’ancien
- Validité des réinstallations
- Chapitre autorisés par le Bureau des Directeurs
- Charges vacantes
- Charges contre Député de District
- Contre le Grand Chevalier
- Contre les Officiers et membres des Conseils Article 162 – Article 163 – Article 171
- Contre les Officiers Suprêmes et d’États
- Défaut de procéder
- Faussetés, pénalités
- Comment porter les accusations
- Les Officiers ne peuvent agir
- Poursuite par l’Avocat du Conseil
- Poursuite par l’Avocat d’État
- Charte des Conseils subordonnés
- Chèques – Manière de les faire Article 31 – Article 83 – Article 140
- Chevalier Suprême
- Nomination
- Approuver les cotisations et les contributions
- Chef exécutif
- Diriger la fusion des Conseils
- Devoirs
- Étudier les charges contre les Officiers
- Membre de tous les comités ex-officio
- Peut demander une assemblée spéciale du Conseil Suprême
- Peut retirer les procédures
- Peut suspendre les Officiers et membres
- Peut dissoudre un Conseil
- Membre du Conseil d’État
- Signer les chartes et les certificats
- Présider les assemblées
- Terme
- Classification Bureau des Directeurs
- Collection des argents
- Commission
- Commission d’admission
- Commissaires
- Comités
- Compensation
- Comptabilité des livres
- Comité Exécutif et Finances
- Appel
- Officiers de conseils subordonnés Article 37 – Article 130
- Officiers du Conseil Suprême Article 30 – Article 37
- Conditions du certificat de bénéfice
- Conseils des collèges et universités
- Conseil Suprême
- Substituts
- Comité
- Se compose
- Créances
- Élections
- Pouvoirs législatifs
- Peut retarder les entrées
- Assemblées
- Membres
- Officiers
- Lieu d’assemblée
- Comment changer le lieu
- Pouvoirs
- Qualifications des représentants
- Quorum
- Représentants
- Sceau, garde
- Sessions spéciales
- Directeur Suprême, terme Article 7 – Article 27
- Heures d’assemblées
- Comment changer l’heure
- Conseil d’État
- Conseil D’administration
- Constitutions, amendements Article 1 – Article 17
- Contributions, additionnelles
- Contribution, définition
- Conseils subordonnés
- Demande d’institution
- Substituts au Conseil d’État
- Cotisations
- Associés
- Caution des Officiers
- Livres, accessibles aux Officiers
- Amendements
- Fonds de secours
- Charte
- Dissolution Article 35 – Article 157 – Article 161
- Élections
- Examen des livres Article 62 – Article 145 – Article 243
- Révocation de la charte
- Fonds
- Installation Article 62 – Article 129
- Institution
- Suspension ipso-facto
- Lois et règlements Article 97 – Article 184
- Aider membres dans le besoin Article 122 – Article 248
- Aucun nom de personne vivante
- Lieu d’assemblée approuvée par Député d’État
- Assemblées
- Fusion
- Nom, choix
- Avis de demande
- Aucune institution avant la charte
- Nombre nécessaire pour institution
- Nombre nécessaire pour organiser Conseil d’État
- Infractions
- Officiers
- Officiers sans caution
- Ordre du jour
- Pénalité pour infraction
- Propriété
- Réinstallation
- État des membres suspendus
- Suspension sommaire
- Suspension
- Effets
- Façon Article 159 – Article 168
- Avis
- Vacances
- Conviction de crime, pénalité
- Conviction de félonie
- Créances, comité
- Crime Conviction pénalité Article 162 – Article 168
- Coût Carte finale de sortie
- Initiation Article 118 – Article 119
- Médecin examinateur Article 118 – Article 152
- Transfert
- Décès, bénéfices, montants
- Décisions
- Déchéances
- Déclaration des non-assurabilité Article 34 – Article 36 – Article 109 – Article 117 – Article 235
- Degré Député de District en charge
- Degré (premier initiation)
- Défault de se conformer aux lois
- Dépenses
- Dépenses des intérêts
- Dépôts, examens
- Député Chevalier Suprême, nomination
- Député Grand Chevalier
- Député d’État
- Action nouveaux Conseils
- Appels aux
- Nomme Député de District
- Livres conseils subordonnés Article 132 – Article 243
- Devoirs
- Élections
- Dépenses
- Peut suspendre conseils
- Organiser district
- Peut déclarer vacant un poste conseils subordonnés
- Membres de tous comité du Conseil d’État
- Membre du Conseil Suprême
- Doit approuver les lieux d’assemblées des conseils
- Reçoit le rapport des Syndics
- Retrait des procédures
- Représentant Bur. Dir. Et Chevalier Suprême
- Suspensions
- Terme d’office
- Vacances à remplir
- Secrétaire d’État peut remplacer
- Député de Territoire
- Député de District
- Action en dehors du District
- Appel de décision du
- Nomination
- Remplir vacances
- Inquisiteur
- Comité de poursuite
- Consentement pour les degrés
- Remise des livres du Conseil Article 132 – Article 243
- Avis aux conseils subordonnés
- Étudier les charges
- Dépenses
- Peut suspendre un Conseil
- Peut déclarer une charge vacante
- Pouvoirs
- Privilèges d’assister aux assemblées du Conseil d’État
- Suspension par
- Vacances dans la fonction du Député de District
- Ne peut voter au Conseil d’État
- Désignation de bénéficiaire
- Désobéissance, pénalité
- Détournement de fonds, pénalité
- Diffamation
- Disposition des demandes Article 121 – Article 154 – Article 217
- Dissolution d’un conseil subordonné Article 157 – Article 161
- District création
- Divulgation du motif de rejet pénalité
- Divulgation du travail
- Documents officiels, avis de cotisation
- Double indemnité
- Drapeau du pays
- Droits
- Durée, terme
- Dûs, défaut de paiement
- Écuyers Colombiens
- Élections Article 6 – Article 93
- Éligibilité
- Éligibilité Député d’État
- Entrées retardées par Conseil Suprême
- Épouses de membres
- Examens
- Médecin examinateur
- Examen médical
- Dépôts
- Risques d’assurances Article 34 – Article 36
- Investissement
- Rapport d’officiers
- Examens privés
- Conseil par le D.D.
- Fonds et propriété Article 9 – Article 35
- Par les Syndics
- Examen médical par le Médecin Suprême
- Examen médical
- Examinateurs médicaux
- « Ex » Officiers ayant droit
- Exécutif et finance. Comité
- Ex-Chevalier Suprême
- Ex-Député d’État
- Ex-Grand Chevalier
- Expulsion, causes
- Fausses accusations, pénalités
- Fonds
- Accidents et santé
- Constituant
- Bur. Des Dir. Transfert de surplus de fonds
- Conseils subordonnés Article 139 – Article 140
- Lois et règlements du Bur. Des Dir.
- Enquête comité axécutif et finances
- Intérêts
- Dépenses
- Paiement ou crédit
- Fonds compte général
- Dépôts et caution
- Contrôle des biens, Bur. Des Dir.
- Déboursement de fonds
- Consolidation et allocation des fonds
- Désignation spécifique
- Conseils subordonnés
- Ce qui le constitue
- Formule de paiement ou de transfert
- Reçus par Secrétaire Financier
- Remise au Trésorier
- Trésorier est le gardien
- Dépôt du Trésorier
- Fonds séparé de l’assurance
- Retrait
- Fonds d’intérêt Article 36 – Article 40 – Article 41 – Article 54
- Fonds de bénéfices
- Formules préparées par comité fourniture
- Fourniture comité
- Frais d’enterrement
- Frais et amendes
- Procès
- Appel
- Si l’Ordre est appelé Article 177 – Article 204
- Fraude dans demande d’assurance
- Fusion de Conseil
- Garde Devoirs
- Grand Chevalier
- Demande de membres
- Demande remise au Secrétaire Financier
- Demande de comité Article 108 – Article 135
- Initiation dans un autre Conseil
- Charge contre le Grand Chevalier
- Devoirs
- Élections
- Communication remise au Député de District
- Mot de passe
- Pénalité
- Vérifier la boîte de ballottage
- Remise des livres
- Ordonner le ballottage général
- Membres du Bur. Des Syndics
- Membres du Conseil d’État
- Lire les avis du Quatrième Degré
- Vérifie les remise du Sec. Fin. Au Sec. Très.
- Copie de la charge à l’accusé
- Autoriser les Ordres
- Avertir le Sec. Suprême de suspensions
- Hypothèques Article 40 – Article 54
- Incapacité bénéfice
- Infraction
- Initiation Article 109 – Article 117
- Installation des Officiers Article 62 – Article 129
- Institution des Conseils
- Insubordination
- Intendant, devoirs
- Liqueurs
- (Voir Boissons Alcooliques)
- livres préparés par le comité des fournitures
- lois
- Mauvaise conduite Officiers et membres
- Mauvaise représentation de l’Ordre
- Médecin Suprême
- Nomination
- Approuve paiement de médecin examinateur
- Nomination du médecin examinateur
- Enquête sur les causes du décès
- Devoirs
- Membre du Conseil Suprême
- Comité des chartes
- Comité de réinstallation
- Doit approuver demande d’assurance
- Prépare instructions du Médecin examinateur
- Éligibilité pour fonction
- Terme
- Surveille les Médecin examinateurs
- Membres âge
- Membres
- Accusation procès Article 170 – Article 181
- Secours aux membres Article 122 – Article 248
- Plaintes
- Définition Article 16 – Article 69
- Effets de suspension
- Occupation hasardeuse
- Expulsion Article 162 – Article 169
- Membres honoraires et honoraires à vie
- Comment réinstaller Article 217 – Article 222
- Comment réadmettre
- Assurance inactive Article 88 – Article 196
- Définition
- Mauvaise conduite
- Membres dans le besoin Article 122 – Article 248
- Nombre de membres pour un nouveau conseil
- Conseils suspendus et dissous
- Qualifications
- Réadmission
- Membres dans l’incapacité
- Suspendus Article 162 – Article 164– Article 169 – Article 217 – Article 222 – Article 238
- Transfert Article 224 – Article 236
- Carte de voyage
- Procès d’accusé Article 170 – Article 181
- Carte de retraite
- Peut devenir membre
- Membres assurés
- Membres assurée rejetés
- Membres de conseils suspendus
- Membres en détresse, aide Article 122 – Article 248
- Membres malade, aide Article 122 – Article 248
- Membres inactif de l’assurance Article 88 – Article 169
- Millage et per diem
- Mineurs, non personnellement responsables
- Nom du Conseil
- Nouveau Conseil
- Offenses, pénalités
- Membres et Officiers Article 162 – Article 163
- Conseils subordonnés Article 157 – Article 160
- Officiers du Bureau des Directeurs, commission d’office
- Fausse déclaration, pénalité
- Membres du 3e degré
- Installation Article 62 – Article 129
- Mauvaise conduite
- Ne peut officier si une charge existe
- Doit rencontrer personnellement les membres délinquants
- Conseil d’État
- Conseils subordonnés
- Lorsque qualifié
- Peut être empêché par le Député d’État ou de District
- Conseil Suprême
- Compensation des Officiers
- Terme d’office
- Remettre les livres au successeur
- Officiers Suprême, choix
- Ordre du jour
- Officiers d’État
- Officiers Suprême
- Paiement anticipé, bénéfice mortuaire
- Pénalités, membres et officiers Article 162 – Article 163
- Conseils subordonnés Article 156 – Article 160
- Per Capita, taxe
- Philippines, Députés
- Plaidoyer aux charges
- Plaintes, comment les faire
- Plan de retraite
- Plusieurs candidats, ballotage
- Poursuites, actions en dedans d’un an
- Pouvoirs
- Prêt automatique d’assurance
- Prêts, juridiction du Conseil Suprême
- Preuve de décès
- Procédures de procès et d’appel Article 170 – Article 203
- Procès Article 170 – Article 203
- AppelArticle 192 – Article 203
- Charges contre Député de District et chapitre
- Contre le Grand Chevalier
- Contre les membres
- Contre le Conseil Suprême et d’État Article 182 – Article 187
- Comité Article 175 – Article 178
- Compensation de l’Avocat
- Coût pour les appels Article 180 – Article 204 – Article 177
- Détermination du Bureau des Directeurs, final
- Retrait
- Procédures Article 170 – Article 177 – Article 204 – Article 205
- Assignation
- Témoins Article 177 – Article 204 – Article 205
- Propriétés
- Publication de manière préjudiciable
- Qualification de membre
- Quand l’assurance n’est pas payée
- Quatrième Degré
- Réadmission
- Réclamation
- Records
- Records des causes en appel
- Reçu d’argent lu par le Grand Chevalier
- Refus du Député d’État d’autoriser initiation
- Réinstallation
- Rejet
- Comité d’admission Article 108 – Article 114
- Divulgation de la cause, pénalité
- Remise de l’assemblée par le Conseil Suprême
- Représentant
- Résidence du candidat
- Résolutions
- Responsable de l’Ordre Article 120 – Article 249
- Responsable du conseil
- Retard d’entrée par le Conseil Suprême
- Retrait des procédures
- Retraite des Officiers Suprêmes
- Révélation de l’examen médical
- Risque réassurance et assurance additionnelle
- Scandale, pénalité
- Sceau
- Secrétaire-Archiviste
- Secrétaire d’État
- Secrétaire-Financier
- Nomination par le Chevalier Suprême
- Caution
- Perception et réception d’argent
- Devoirs
- Éligibilité
- Émet les cartes de voyage
- Émet les cartes de transfert
- Émet les cartes de sortie finale
- Surveille les comptes
- Membre du 3e Degré
- Avertir le Secrétaire Suprême de demande de suspension Article 139 – Article 164
- Reçoit les demandes de candidats du Grand Chevalier
- Avertit l’agent d’assurance pour les demandes
- Rentre en fonction
- Secrétaire Suprême
- Sécurité de l’Ordre
- Soixantième anniversaire, définition
- Spécial
- Fonds
- Assemblée du Bureau des Directeur Article 10 – Article 41
- Conseil d’État
- Conseil Suprême
- Substituts
- Conseil d’État
- Conseil Suprême
- Vacances, comment les remplir Article 4 – Article 58
- Suicide, retrait des bénéfices de décès
- Suspensions
- Conseils Article 156 – Article 161
- Membres Article 162 – Article 164 – Article 169
- Officiers d’État, Suprême
- Suspensions « ipso-facto »
- Membres Article 164– Article 168
- Conseils
- Suspension sommaire
- Membres
- Officiers Article 165 – Article 166
- Conseils subordonnés Article 158 – Article 159
- Syndics
- Taxes, paiement d’assurance
- Témoignage, refuse de donner
- Témoins Article 77 – Article 184
- Temps, limite pour prendre action
- Terme d’office
- Territoire d’assurance
- Testament
- Titre de (Ex)
- Transfert Article 37 – Article 224 – Article 231 – Article 233
- Disposition de la carte
- Associé à assuré Article 121 – Article 235
- Assuré à associé
- Juvénile
- D’un conseil à un autre Article 37 – Article 224 –Article 231 – Article 233
- Former un nouveau conseil Article 37 – Article 231
- Vote
- Trésorier
- Trésorier Suprême
- Vacances
- Vérification du ballottage
- Violation des lois, pénalité
- Vote pour les membres Article 112 – Article 113
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